Un floril�ge des titres de la fnps
La FNPS est un organisme qui rassemble 7 syndicats
Le syndicats : SPEP Le syndicats : SPPRO
Le syndicats : SPPRO
Le syndicats : Syndicat national de la presse agricole et rurale Le syndicats : Syndicat de la presse sociale Le syndicats : SPMS Le syndicats : SPCS Le syndicats : SSPEJP
La FNPS est un organisme qui rassemble 7 syndicats : SPEP ; SPPRO ; Le syndicats national de le presse agricole et rurale ; SPMS ; SPCS ; SPEJP

Documentation - Actualité

() Fiche pratique : Point sur les procédures liées aux dossiers CPPAP SPEL

Les dossiers relatifs aux SPEL (Services de Presse En Ligne) transitant par la CPPAP nécessitent de remplir un formulaire spécifique (Cerfa n°13954*03), et sont soumis à des procédures distinctes des démarches relatives aux publications imprimées.

UE : réforme de la TVA numérique

() Conférence des éditeurs du 3 octobre 2016 - Annonces de la ministre de la Culture et de la Communication

Le 3 octobre dernier, la ministre de la Culture et de la Communication Audrey Azoulay a reçu les organisations professionnelles des éditeurs de la presse française, dont la FNPS, dans le cadre de la Conférence nationale des éditeurs.

() Loi Lemaire : l’Open Access désormais en vigueur, tandis que le TDM nécessite des décrets d’application

Le parcours législatif du projet de loi pour une République numérique d’Axelle Lemaire est arrivé à son terme à la rentrée.

() Mise en œuvre de l’obligation d’utiliser du film biodégradable et compostable en compostage domestique pour l’envoi de la presse et de la publicité »

Le 17 août 2015, le Parlement français a adopté la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.