La Direction générale des réseaux de communication, du contenu et de la technologie de la Commission européenne (DG-Connect) a sollicité le SNE, le gf2i, le CFC et la FNPS pour mener un travail de sensibilisation sur le droit d’auteur en Europe. Nous avons le plaisir de vous inviter à cette journée de sensibilisation, intitulée :
« LE CHERCHEUR FACE AU DROIT D’AUTEUR : AUTEUR ET UTILISATEUR A L’ERE DE L’OPEN SCIENCE »
le mercredi 28 janvier 2026, de 08h45 à 16h15,
au CNAM, 2 rue Conté, 75003 Paris.
Cette journée visera à améliorer la compréhension générale de la réglementation en matière de droit d’auteur en promouvant la connaissance du cadre juridique européen et de son application pratique.
Compréhension du cadre juridique général du droit d’auteur
- le double rôle du chercheur à la fois auteur et utilisateur de contenus,
- le régime juridique applicable aux fonctionnaires,
- les dispositifs clés comme la faculté pour l’auteur de mettre ses articles en archives ouvertes (Secondary Publication Right – SPR).
Application aux pratiques de recherche (TDM Science ouverte)
- Découvrir les bonnes pratiques en matière de droit d’auteur dans les activités de recherche, comprendre l’exception de fouille de textes et de données (Text and Data Mining – TDM), et apprendre à concilier les principes de la science ouverte avec le respect du droit d’auteur
Acquisition de compétences pratiques via des cas concrets
- Acquérir des compétences pratiques grâce à l’examen de cas concrets, notamment concernant le TDM, les exceptions de recherche et le recours aux licences Creative Commons
Les participants sont également invités à remplir ce questionnaire de la Commission européenne afin de mieux comprendre les défis auxquels ils sont confrontés localement sur ce sujet afin de les aider à identifier les domaines où un soutien est nécessaire.