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Environnement

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Environnement

Club des Fédérations : retour sur le champ d’application de la loi AGEC

Lors de la dernière réunion du Club des Fédérations, animé par Citéo, l’éco-organisme est revenu sur le champ d’application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte…
Fiche Pratique Environnement
Environnement

Les éditeurs ayant mis au moins 5 tonnes de papier sur le marché doivent déclarer leur écocontribution à Citéo du 1er janvier au 28 février 2022

Télécharger la fiche pratique Comme le prévoit l’article L541-10-19 du code de l’environnement, les publications de presse, au sens de l'article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août…
Environnement

Mise en consultation publique du projet d’arrêté relatif à l’interdiction des huiles minérales pour les papiers et les emballages par le ministère de la Transition écologique

La loi n°2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire prévoit l’interdiction progressive d’utiliser des huiles minérales sur des emballages ainsi que…
Fiche Pratique Environnement
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Fin du film plastique : les alternatives existantes sur le marché

Télécharger la fiche pratique Nom du fabriquantNom de la solutionCaractéristiquesPrixDéploiement de la solutionRemarquesMaury Imprimeur  Papier thermoscellant pour emballage industriel  Grammage : 30g ou 42gComposition : 73% fibre papetière + 27…
Anciens événements

Nouvelles règles de la contribution en nature pour les mises en marché en 2020

Les rencontres organisées par la FNPS sont gratuites mais réservées exclusivement aux adhérents (suite…)
Fiche Pratique Environnement
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Nouveaux critères de la contribution en nature pour la presse magazine

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Vos interlocuteurs sur ce sujet

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Emily BASQUINChargée d'Affaires Juridiques et Économiques
ebasquin[@]fnps.fr

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Audrey GUIMONDAssistante Juridique
secretariatjuridique[@]fnps.fr
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