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Environnement

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Rechercher dans la catégorie : Environnement

Environnement

Eco-contribution : modalités d’application du futur malus huiles minérales

Par arrêté interministériel du 29 octobre 2019, le cahier des charges de CITEO a été modifié afin de prévoir la création future d’un "malus huiles minérales" qui s’appliquera pendant une…
Environnement

Editeurs : invitez vos imprimeurs à candidater à l’appel d’offre de CITEO concernant les encres alternatives

La Loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire prévoit l’interdiction des encres avec huiles minérales pour les impressions à destination du public à partir du…
Environnement

Loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire

La loi n° 2020-105 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été promulguée le 10 février 2020 et publiée au JO le 11 février. Cette…
Environnement

Paiement de l’éco-contribution des tonnages 2019

Citeo vous a communiqué par mail début avril, votre facturation au titre des tonnages mis en marché en 2019, qui devait avoir lieu initialement en mars. En considérant les circonstances…
Environnement

La FNPS demande au gouvernement de permettre aux éditeurs de presse de l’acquitter en totalité en nature

Dans un courrier adressé à la ministre de la Transition écologique et solidaire ainsi qu’au ministre de la Culture, la FNPS sollicite pour les années 2020 et 2021 d'accorder la…
Environnement

Mission relative aux nouvelles obligations de la presse en matière environnementale 

Les ministères de la Culture et de la Transition écologique et solidaire ont confié une mission relative aux nouvelles obligations de la presse en matière environnementale à M. Philippe CHANTEPIE…

Vos interlocuteurs sur ce sujet

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Aurélie PETITResponsable juridique et économique
apetit[@]fnps.fr

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Sandrine DARRIGUESAssistante juridique
sdarrigues[@]fnps.fr
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