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L’image dans la presse, la photographie et la vidéo

Les rencontres organisées par la FNPS sont gratuites mais réservées exclusivement aux adhérents (suite…)
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Le chercheur face au droit d’auteur : auteur et utilisateur à l’ère de l’Open Science

La Direction générale des réseaux de communication, du contenu et de la technologie de la Commission européenne (DG-Connect) a sollicité le SNE, le gf2i, le CFC et la FNPS pour…
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Annonces judiciaires et légales (AJL) : tarifs 2026

L’arrêté du 19 novembre 2025 modifiant l’arrêté du 19 novembre 2021 relatif à la tarification 2026 et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales est paru au Journal…
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Proposition de loi sur la présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle (IA)

Une proposition de loi relative à l’instauration d’une présomption d’exploitation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle a été déposée par plusieurs sénatrices et sénateurs dont notamment mesdames Laure…
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Droits voisins de la presse : des reversements en décembre pour les éditeurs ayant confié leurs droits à DVP

ont confié à l’organisme de gestion collective DVP les droits voisins dont ils sont détenteurs, ont reçu au mois de décembre 2025 les montants qui leur reviennent dans le prolongement…
Fiscalité

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Emily BASQUINChargée d'Affaires Juridiques et Économiques
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Eugénie KLIMOFFResponsable du Développement Numérique
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Audrey GUIMONDAssistante Juridique
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