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Environnement

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Rechercher dans la catégorie : Environnement

Environnement

La presse s’engage pour faire face aux enjeux climatiques et environnementaux

Paris, le 13 juillet 2022, Télécharger le Communiqué de Presse Les familles de Presse s’unissent sous l’égide de l’ACPM pour créer « La Presse s’engage » afin d’agir ensemble face…
Fiche Pratique Environnement
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Lancement de la calculette carbone FNPS développée par Ecograf : présentation de l’outil

Télécharger la fiche pratique L’outil a été conçu et construit par la société ECOGRAF. Il permet d’estimer les émissions de gaz à effet de serre générées par : · La production…
Environnement

Parution du décret du 29 avril 2022 relatif à l’information du consommateur quant aux caractéristiques environnementales d’un produit, les éditeurs concernés sous conditions

Le décret n° 2022-748 relatif à l’information des consommateurs sur les qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets en définit les conditions d’application. Les produits générateurs de déchets…
Environnement

Parution de l’arrêté concernant les substances interdites dans les huiles minérales sur les emballages et impressions à destination du public

L’arrêté du 13 avril 2022 précisant les substances contenues dans les huiles minérales interdites sur les emballages et pour les impressions à destination du public est enfin paru au journal…
Environnement

Club des Fédérations : retour sur le champ d’application de la loi AGEC

Lors de la dernière réunion du Club des Fédérations, animé par Citéo, l’éco-organisme est revenu sur le champ d’application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte…
Fiche Pratique Environnement
Environnement

Les éditeurs ayant mis au moins 5 tonnes de papier sur le marché doivent déclarer leur écocontribution à Citéo du 1er janvier au 28 février 2022

Télécharger la fiche pratique Comme le prévoit l’article L541-10-19 du code de l’environnement, les publications de presse, au sens de l'article 1er de la loi n° 86-897 du 1er août…

Vos interlocuteurs sur ce sujet

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Emily BASQUINChargée d'Affaires Juridiques et Économiques
ebasquin[@]fnps.fr

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Audrey GUIMONDAssistante Juridique
secretariatjuridique[@]fnps.fr
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