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Environnement
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Rechercher dans la catégorie : Environnement
Comment la presse parle-t-elle de la transition écologique ?
Les 3 familles de presse et leurs organisations représentatives l’Alliance, la FNPS et le SEPM se sont réunies le mercredi 8 février 2023 à la Maison de l'Océan à Paris…
Sortie de la presse de la REP : l’Assemblée nationale adopte la proposition de loi portée par le groupe Renaissance
Débattue hier soir, la proposition de loi portant fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs (REP) d'emballages ménagers d'une part et des producteurs de papier d'autre part, et prévoyant…
Les éditeurs soumis à la REP dans l’obligation d’élaborer un plan de prévention et d’écoconception pour un meilleur usage des ressources naturelles, à compter du 1er janvier 2023
La Loi Anti-Gaspillage et Économie Circulaire (AGEC) du 10 février 2020 stipule à l’article 72 qu’à compter du 1er janvier 2023 : « Tout producteur mentionné à l’article L. 541-10-1…
Écocontribution : les éditeurs soumis à la REP en passe de devoir payer en 2023, mais la FNPS travaille sur une sortie de la presse de la REP
La loi AGEC prévoit la fin du dispositif de la contribution en nature au 1er janvier 2023. Bien que portant sur les tonnages 2022, CITEO considère que l’écocontribution due en 2023…
Vos interlocuteurs sur ce sujet
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Emily BASQUINChargée d'Affaires Juridiques et Économiques
ebasquin[@]fnps.fr
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Audrey GUIMONDAssistante Juridique
secretariatjuridique[@]fnps.fr
