Les éditeurs de la Presse Agricole, Rurale et Cynégétique ont manifesté durant les réunions régionales organisées par le SNPAR, le souhait d’obtenir des outils de promotion. Le Conseil d’administration du…
Le Gouvernement a confié à M. Marc SCHWARTZ une mission sur les évolutions souhaitables de la loi Bichet. Le rapport, remis à la ministre de la Culture et au ministre…
Croissance continue du nombre de SPEL (Services de Presse En Ligne) reconnus par la CPPAP : Dans son rapport d’activité 2016, la CPPAP dénombrait 1 003 SPEL inscrits sur ses registres à…
Le Conseil Transports, Télécommunications et Energie (TTE) s’est tenu le 8 juin à Luxembourg. Cette réunion interministérielle a été l’occasion pour les États membres de s’exprimer sur la proposition de…
Taux de TVA réduit (2,1 %), tarifs postaux nettement inférieur à ceux du service universel (+ 70 % à + 100 % au tarif Publissimo), aide à l’investissement (Fond stratégique…
La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation a confié aux députés M. Laurent GARCIA et M. George PAU-LANGEVIN une mission d’évaluation de la loi n° 2015-433 du 17 avril…
La délibération du 2 mars dernier, de l’Autorité de régulation de la distribution de la presse (ARDP) rend exécutoire les décisions du Conseil supérieur des messageries de presse (CSMP) instaurant…
Le Conseil d’Etat a rejeté le 5 mars dernier le recours au fond du Syndicat de la presse quotidienne nationale (SPQN), du Syndicat de la presse hebdomadaire régionale (SPHR), de…
La commission postale de la FNPS du 27 mars dernier a reçu M. Frank Salomon, Directeur des Relations Institutionnelles de la Business Unit Presse de La Poste. Cette rencontre a…
Comme chacun sait, depuis sa création en 1807 par Napoléon Ier, la Cour des Comptes, héritière des anciens tribunaux financiers de la monarchie, a pour mission, entre autres, «de contrôler…
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